Le peuple suisse plébiscite la concurrence et le libre choix, et refuse un monopole d’Etat

A quatre reprises, le peuple suisse a rejeté sans équivoque un projet de caisse unique: à 77 % en 1994, à 73 % en 2003, à 71 % en 2007 et à 61,5 % des votes en 2014. Les citoyens ont ainsi manifesté clairement leur attachement à la concurrence et au libre choix dans l’assurance de base financée de manière solidaire.

Toutes les initiatives pour une «caisse-maladie publique» n’étaient que des solutions fictives qui essayaient de faire porter aux assureurs-maladie la responsabilité de la hausse continue des coûts médicaux et des primes. Comme les primes correspondent toutefois aux prestations de santé sollicitées et représentent 95 % de l’ensemble des coûts de l’assurance-maladie sociale, une caisse publique unique ne permettrait pas d’économies notables sans réduction des prestations. En cas de caisse publique détenant le monopole de l'assurance-maladie, les coûts administratifs devraient plutôt augmenter faute de concurrence. Un système d’adhésion obligatoire sans autre alternative devrait en revanche avoir un impact négatif sur la qualité du service, la diversité des modèles d’assurance et, à moyen terme, sur l’offre et la qualité des prestations médicales. Comme l’exemple des caisses publiques à l’étranger le montre clairement, les systèmes de santé régis par les pouvoirs publics se traduisent par des budgets plafonnés, une rationalisation et surtout une restriction de la liberté de choix.

Du pur entêtement politique

Le peuple suisse a reconnu ces risques et a rejeté à une nette majorité les quatre initiatives. Le projet élaboré par la Fédération Romande des Consommateurs et d’autres acteurs de la santé, qui a été mis en consultation publique début 2016, prévoit l’introduction de caisses de compensation cantonales par voie d’initiative et constitue seulement une étape intermédiaire avant des caisses cantonales uniques. Or, le principe de caisses (cantonales) uniques a été clairement rejeté par le peuple et les cantons, pour la dernière fois en 2014.

 

Interlocuteurs

03.05.2023
Consultation

Modification de la loi fédérale sur le dossier électronique du patient (LDEP) - Financement transitoire et consentement

santésuisse salue les adaptations législatives proposées. Le financement partiel par la Confédération et les cantons de chaque dossier électronique du patient (DEP) ouvert doit permettre d’accélérer sa diffusion. Une contribution maximale de la Confédération est prévue. Les cantons contribuent au moins pour le même montant. La rémunération sous forme de forfait par DEP incite à poursuivre la diffusion du DEP et à mettre en place des structures efficaces en termes de coûts dans les communautés de référence. En outre, il est prévu de créer la possibilité pour les patients d’ouvrir un DEP par consentement électronique. Cette mesure abaisse considérablement les obstacles à l’ouverture d’un DEP et est expressément saluée par santésuisse. Cette mesure n’a toutefois qu’une efficacité limitée dans un premier temps, car l’obligation pour les professionnels de santé ambulatoires de gérer un DEP ne sera introduite que lors de la révision complète prévue de la LDEP. L’introduction à grande échelle d’un dossier électronique du patient fonctionnel et utile est une étape de numérisation attendue depuis longtemps dans le système de santé suisse. santésuisse soutient les efforts de la Confédération pour accélérer l’introduction du DEP sur un large front.


16.11.2022
Communiqué

Nouvelle organisation tarifaire: le socle du tarif médical du futur

santésuisse se réjouit de la création de la nouvelle organisation tarifaire pour le secteur ambulatoire sous l’égide du Conseiller d’État bernois Pierre-Alain Schnegg. Les bases sont ainsi posées pour développer ensemble un nouveau tarif médical qui procurera des avantages à tous les acteurs concernés. Ces prochains mois, les deux structures tarifaires, soit les forfaits ambulatoires et le tarif à la prestation Tardoc, seront regroupées.


20.05.2022
Communiqué

Nouveau tarif médical : santésuisse ouvert à une démarche commune

santésuisse salue les orientations de la commission de la santé. Elle recommande une procédure coordonnée pour l'élaboration du tarif ambulatoire du futur. La commission souhaite ainsi éviter que différentes structures tarifaires soient introduites de manière échelonnée. Les indemnisations forfaitaires doivent avoir la priorité et un tarif à la prestation ne doit être appliqué que là où un forfait n'est pas possible. santésuisse propose d'entamer immédiatement les travaux avec tous les partenaires tarifaires afin d'élaborer un tarif commun sur la base des travaux préliminaires effectués.


03.03.2022
Article infosantésuisse

Une nouvelle mise en page, une ligne éditoriale éprouvée

Si vous vous intéressez au système de santé, et notamment aux questions concernant les assureurs-maladie, vous avez la bonne publication entre les mains. Mais à partir du présent numéro, infosantésuisse a encore plus à offrir: en collaboration avec l’agence Brenneisen Theiss de Bâle, santésuisse a créé ces derniers mois une mise en page actuelle et moderne pour le magazine de la branche. Les accents graphiques de la couverture ont été imaginés par l’agence Korak Leu, Riehen BS, et se présentent désormais sous forme de photographies et non plus de dessins.


31.12.2021
Article infosantésuisse

Nouvelle flambée des coûts: la stabilité des primes est en danger

Les primes d’assurance-maladie baisseront en moyenne de 0,2% en 2022. Mais la joie risque d’être de courte durée: après trois années consécutives de primes stables, une nouvelle flambée des primes se profile à moyen terme. Car l’augmentation des coûts est plus forte que prévu. Des mesures d’économie énergiques et un tarif intelligent sont indispensables pour garantir la stabilité des coûts.


31.12.2021
Article infosantésuisse

Remettre le patient au coeur du système de santé

Quelle est la place du patient dans le système de santé suisse? Le 4ème Forum Santé du quotidien Le Temps a été consacré à cette question essentielle. Des représentants importants de la branche ainsi que des assurés sont venus en débattre.


31.12.2021
Article infosantésuisse

Utiliser les solutions existantes pour maîtriser les coûts!

L’an prochain, les primes baisseront en moyenne de 0,2% – une nouvelle réjouissante me direz-vous. Or les apparences sont trompeuses: les dépenses de santé ont de nouveau augmenté d’environ 5% cette année, une hausse que l’on n’avait plus vue depuis longtemps. Les prévisions pour l’année 2022 sont tout aussi moroses. Tous ces signaux d’alarme doivent être pris au sérieux.


08.10.2021
Article infosantésuisse

L’âge n’influe que modérément sur la croissance des coûts

Plus une société est vieillissante, plus ses dépenses de santé augmentent. Dès qu’il est question de la charge représentée par les primes de l’assurance obligatoire des soins (AOS), cet argument est fréquemment avancé. Mais qu’en est-il en réalité? santésuisse a examiné l’impact du facteur de l’âge et ses conclusions ont de quoi surprendre. Tous les détails sont disponibles dans la nouvelle édition spéciale « Coûts de la santé durant la pandémie: comparaison de la Suisse et des cantons »


24.02.2021
Communiqué

Les cantons et les assureurs se sont accordés sur un forfait pour les vaccinations dans les cabinets médicaux

Les cantons et les assureurs-maladie se sont rapidement accordés sur un forfait différencié pour la vaccination contre le COVID-19 dans les cabinets médicaux. De ce fait, l’indemnisation de la vaccination dans les cabinets médicaux, les centres de vaccination, les hôpitaux et par les équipes mobiles sera définitivement réglée au niveau national jusqu'à la fin de l’année.


29.01.2021
Communiqué

Un pas important vers une paix tarifaire nationale

santésuisse et H+ saluent l'engagement de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil des Etats (CSSS-E) en faveur du traitement sur un pied d’égalité des forfaits ambulatoires et du tarif à l’acte au sein de l’organisation tarifaire na-tionale. En plus d’améliorer la transparence, les forfaits augmentent la qualité, dans l’intérêt des patients, et ont un effet modérateur sur les coûts. Avec sa décision, la com-mission de la santé envoie un signal clair en faveur de la paix tarifaire et met fin au mor-cellement du paysage tarifaire.


16.10.2020
Consultation

Admission des podologues en tant que fournisseurs de prestations; contribution aux frais de séjour hospitalier

n'existe qu'en allemand santésuisse approuve les modifications de l’ordonnance sur l’assurance maladie (OAMal). La prise en charge des patients diabétiques par les podologues sera améliorée. Les modifications proposées dans l’OAMal répondent aux besoins médicaux supplémentaires tout en délimitant les prestations. Contrairement à ce qu’affirme le rapport explicatif, santésuisse table sur une nette majoration des charges pour les payeurs de primes. Un meilleur accès aux soins et une plus grande valeur-ajoutée pour les patients justifient toutefois largement cette augmentation. En revanche, la proposition de modification de l’ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS) relative à la contribution aux frais de séjour hospitalier n’est pas pertinente et doit être adaptée en conséquence. Elle crée de nouvelles incertitudes autour des jours de congé. Dans de nombreux cas, une vérification manuelle des calculs est par ailleurs nécessaire, ce qui est laborieux et comporte des risques.


06.10.2020
Consultation

santésuisse salue l’abolition des listes noires

n'existe qu'en allemand Sur le principe, santésuisse salue l’orientation générale de la modification de l’art. 64a LAMal, en particulier l’abolition des listes noires. La charge administrative qu’elles génèrent est sans commune mesure avec leurs avantages. santésuisse salue également la volonté qu’à l’avenir les parents soient débiteurs des primes de leurs enfants. On évite ainsi à de jeunes adultes de devoir assumer des dettes remontant à leur enfance. Cette proposition repose sur la motion Brand (18.4176 LAMal. Les parents restent débiteurs des primes des enfants à charge). Différentes propositions méritent toutefois un regard critique. santésuisse rejette notamment les prescriptions légales relatives au rythme des poursuites. Ce règlement serait synonyme d’ingérence dans l’autonomie d’organisation des assureurs maladie. Il est prévu que les cantons – qui prennent en charge 90% des créances présentées par les assureurs maladie – reprennent les actes de défaut de biens et les gèrent eux-mêmes. Or, santésuisse demande un pourcentage d’au moins 92% qui couvrirait la totalité des coûts.


18.09.2020
Article infosantésuisse

Un coup d’oeil à l’étranger le confirme : les prix pratiqués par les laboratoires en Suisse sont excessifs

« Les comparaisons avec l’étranger peuvent aider à mettre en évidence les différences de coûts injustifiées dans les analyses de laboratoire », affirme Susanne Gedamke, déléguée du conseil de fondation de l’Organisation suisse des patients (OSP).


14.09.2020
Article infosantésuisse

Groupe Mutuel : diagnostic à distance via le téléphone portable

Le Groupe Mutuel propose une nouvelle application pour les personnes qui veulent avoir une influence sur leur santé : l’application MyHealthCheck installée sur leur téléphone portable leur permet d’établir ellesmêmes un diagnostic à distance en cas de troubles bénins, tout en leur évitant de se rendre inutilement chez le médecin.


10.09.2020
Article infosantésuisse

Fini les fax: santésuisse fait avancer la numérisation

santésuisse va procéder dans les prochaines années à des investissements massifs dans l’échange électronique des données de santé. D’ici fin 2023, l’association souhaite ainsi numériser les processus administratifs de bout en bout, de la prescription d’un traitement à la clôture du cas avec facturation. Pour instaurer une connexion optimale des différents acteurs, santésuisse mise sur le standard SHIP, opérationnel depuis octobre 2019.


09.09.2020
Article infosantésuisse

La numérisation est sur toutes les lèvres: pourquoi sa mise en œuvre ne suit-elle pas?

La crise du coronavirus l’a montré: en matière de numérisation, des progrès restent à faire dans le domaine de la santé. Le fax n’a pas encore disparu et le transfert de données sûr et fiable n’est toujours pas à l’ordre du jour, contrairement à ce qui se passe à l’étranger. Les assureurs-maladie vont de l’avant en investissant dans des processus simplifiés et numérisés au fonctionnement convivial et sécurisé. Dans d’autres secteurs, c’est beaucoup plus compliqué. Ainsi, une majorité de médecins ne sont pas prêts à gérer les dossiers médicaux de leurs patients par voie électronique.


08.09.2020
Consultation

Procédure de consultation relative à la loi fédérale sur la réglementation de l’activité des intermédiaires d’assurance

n'existe qu'en allemand Les intermédiaires douteux sont une nuisance pour la population. Afin d’y remédier, santésuisse encourage l’introduction d’une réglementation déclarée obligatoire pour toute la branche. Dès lors, santésuisse accueille favorablement le projet de loi fédérale sur la réglementation de l’activité des intermédiaires d’assurance. Par les modifications qu’il apporte à la loi sur la surveillance de l’assurance-maladie et à la loi sur la surveillance des assurances, le Conseil fédéral accède largement aux demandes formulées par santésuisse, lesquelles sont également ancrées dans la nouvelle convention de branche. Cette dernière réglemente la qualité des entretiens de conseil et l’indemnisation des intermédiaires dans le démarchage des clients. Ces dispositions doivent par ailleurs être déclarées obligatoires pour toute la branche. La convention entre en vigueur début 2021. Il est important que la règlementation prévue n’entraîne ni alourdissement inutile des charges administratives ni incertitude juridique. La possibilité de prononcer une double sanction à l’encontre des assureurs doit notamment être évitée.


08.09.2020
Consultation

santésuisse soutient la modification de l’Ordonnance sur l’assurance-maladie (OAMal)

n'existe qu'en allemand La Suisse dispose d’une densité hospitalière très élevée par rapport à l’étranger. Ce tissu hospitalier très dense ne favorise pourtant ni l’efficience ni la qualité. En effet, la qualité des soins ne peut être améliorée qu’en instaurant des critères de planification uniformes et une véritable concurrence en matière de qualité, ce qui n’est pas le cas actuellement. Le Conseil fédéral a identifié le problème et propose de modifier l’OAMal en ce sens. santésuisse soutient pleinement les avancées proposées. Les modifications apportées aux critères de planification visent à réduire les disparités entre les concepts de planification des cantons et à promouvoir une allocation des ressources efficiente. L’uniformisation des concepts de planification a pour but d’améliorer la coordination entre les cantons. Par ailleurs, les cantons doivent être tenus de fixer des nombres de cas minimaux pour certaines prestations de santé fournies par les hôpitaux. Cette mesure améliore la qualité. L’application par les partenaires tarifaires et les cantons de règles uniformes de détermination des tarifs des prestations hospitalières stationnaires renforce également la sécurité juridique et la concurrence, et met les hôpitaux sur un pied d’égalité. Elle devrait conduire à une baisse des coûts. Ces mesures sont toutes dans l’intérêt des patients et contribuent en outre à protéger les payeurs de primes des surcharges financières inutiles.


02.06.2020
Article Mise au point

Défi démographique

Dans les années à venir, l’évolution démographique entraînera une hausse des besoins en prestations de soins. La politique en la matière doit donc se concentrer sur la sécurité de l’approvisionnement à long terme. Mettre l’accent uniquement sur les infirmiers diplômés ne résoudra pas le problème.


02.06.2020
Article Mise au point

Compétences clairement définies

Il est encore trop tôt pour évaluer le montant des coûts que l’assurance-maladie sociale devra prendre en charge à la fin de l’épidémie de coronavirus. L’exigence des hôpitaux de faire participer les assureurs-maladie au financement de leurs déficits liés à l’arrêt des traitements est irresponsable et contraire à la loi sur les épidémies.


22.04.2020
Article infosantésuisse

Des inégalités de traitement coûteuses

Trois solutions informatiques différentes sont actuellement utilisées pour déterminer les besoins en soins dans les établissements médico-sociaux suisses. Cette disparité provoque une inégalité de traitement des patients ainsi que des coûts supplémentaires injustifiés pour les payeurs de prime. Il devient donc urgent d’harmoniser le système.


17.03.2020
Communiqué

Les assureurs-maladie apportent leur contribution pour surmonter la crise du coronavirus

Les assureurs-maladie mettent tout en œuvre pour continuer à assumer leurs tâches en faveur des assurés, même dans la situation d'urgence actuelle. Ils veillent notamment à ce que les questions relatives au financement de prestations soient résolues de manière pragmatique et rapide également durant la crise du coronavirus.


07.02.2020
Consultation

santésuisse rejette la modification de la LAMal pour la rémunération du matériel de soins

Comme notre société vieillit de plus en plus, des coûts supplémentaires considérables sont attendus dans le domaine des soins. C'est pourquoi il est important que nous continuions à fournir des soins à un niveau élevé, mais que nous n'acceptions pas de coûts inutiles. Dans le cas présent, la modification de la LAMal pour la rémunération du matériel de soins se traduirait par des coûts supplémentaires de 65 millions de francs par an, ce que santésuisse rejette. Les décisions actuelles du Tribunal administratif fédéral ont clarifié la rémunération des prestations. Les cantons doivent payer les coûts résiduels non couverts pour le matériel de soins. La proposition de modification de la LAMal, en revanche, entraînerait un nouveau transfert des coûts des contribuables vers les payeurs de primes. Ce résultat doit donc être examiné de manière critique également d'un point de vue sociopolitique. La modification de la loi donnerait aux EMS, aux infirmiers et aux organisations d’aide et de soins à domicile un avantage par rapport aux autres fournisseurs de prestations, notamment les hôpitaux et les médecins, qui fournissent également des prestations de soins. On peut supposer que ces fournisseurs de prestations mettront tout en œuvre pour pouvoir facturer séparément le matériel de soins, conformément à la règlementation proposée. Il en résulterait une augmentation du volume des prestations avec des conséquences importantes en termes de coûts à la charge des payeurs de primes, de sorte que les coûts supplémentaires seraient probablement nettement supérieurs aux 65 millions de francs estimés par l'OFSP. N'existe qu'en allemand


16.01.2020
Etude

Conséquences financières du passage d'un modèle de délégation à un modèle de prescription pour les prestations des psychothérapeutes-psychologues dans l’AOS

Etude de santésuisse concernant les conséquences financières du passage d'un modèle de délégation à un modèle de prescription pour les prestations des psychothérapeutes-psychologues dans l’AOS


23.12.2019
Consultation

La planification hospitalière de Saint-Gall profite aux patients et aux payeurs de primes

n'existe qu'en allemand santésuisse se réjouit de la réduction des structures hospitalières stationnaires prévue par le gouvernement saint-gallois. Les mesures prévues permettront de stabiliser la situation financière des établissements, d'améliorer la qualité des traitements et d'éviter un surapprovisionnement dispendieux. Les payeurs de primes bénéficieront également de l’augmentation modérée des coûts dans les nouvelles structures plus efficaces.


Interlocuteurs